Accord de licence de l’utilisateur final de World of Warcraft


CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
DE WORLD OF WARCRAFT®


IMPORTANT ! VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE TEXTE SUIVANT.


VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL DE WORLD OF WARCRAFT AVANT DE TÉLÉCHARGER OU INSTALLER CE LOGICIEL. LE PRÉSENT LOGICIEL N’EST PAS VENDU MAIS CONCÉDÉ SOUS LICENCE. SI VOUS N’APPROUVEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, VEUILLEZ EFFACER LE PROGRAMME IMMÉDIATEMENT ET FAIRE LE NÉCESSAIRE POUR RETOURNER LE JEU À VOTRE DÉTAILLANT.

Ce logiciel et tout autre fichier vous étant délivré (par transmission en ligne ou autre) pour « patcher », mettre à jour, ou modifier et/ou améliorer d’une autre manière le logiciel, ainsi que tous documents imprimés et documentation électronique ou en ligne (le « Manuel »), et toute copie et travaux dérivés dudit logiciel et tout document (collectivement, avec le « Client du jeu » défini ci-dessous, le « Jeu ») sont les œuvres protégées de Blizzard Entertainment, Inc. (« Blizzard Entertainment »), qui a concédé sous licence ses droits d’exploitation du Jeu dans l’Union européenne à Blizzard Entertainment, SAS (« Blizzard »). Toute utilisation dudit Jeu est régie par les termes du présent Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« Contrat de Licence » ou « Contrat »). Pour jouer au Jeu, vous devez avoir créé un compte sur le service de jeu Battle.net® de Blizzard (le « Compte Battle.net® »), qui est sujet à des Conditions d’Utilisation distinctes disponibles à l’adresse http://www.battle.net/legal/termsofuse.html (les « Conditions d’Utilisation de BNET »). Le service de jeu Battle.net® de Blizzard (le « Service Battle.net® ») vous est fourni par Blizzard. En outre, on ne peut jouer au Jeu qu’en obtenant accès au service de jeu de rôle en ligne massivement multijoueur World of Warcraft de Blizzard Entertainment (le « Service »), sujet à des Conditions d’Utilisation distinctes (les « Conditions d’Utilisation de WoW ») et qui vous est fourni par Blizzard. Le Service inclut l’utilisation d’une technologie de voix sur protocole Internet, qui vous permet de communiquer oralement avec d’autres utilisateurs et qui inclut certaines fonctionnalités permettant de choisir avec qui vous parlez (le « Client Vocal »). Blizzard est votre partenaire contractuel pour la prestation dudit Service. Si votre achat dudit Jeu incluait une période limitée « d’accès gratuit » audit Service, les Conditions d’Utilisation de WoW régissent également votre accès audit Service au cours de la période « d’accès gratuit ». Ledit Jeu est distribué seulement pour être utilisé par des utilisateurs finaux autorisés conformément aux termes du présent Contrat de Licence. Toute utilisation, reproduction ou redistribution dudit Jeu non explicitement autorisée aux termes du présent Contrat de Licence est expressément interdite.
  1. Attribution d’une Licence d’Utilisation Limitée.

    Ledit Jeu installe le logiciel (désigné ci-après par « Client du jeu ») sur votre matériel informatique pour vous permettre d’utiliser votre Compte Battle.net® pour jouer audit Jeu via le Service. Afin de jouer au Jeu, vous devez par conséquent : (i) vous enregistrer et vous connecter en utilisant un compte Battle.net®, (ii) obtenir accès au Service et (iii) accepter les termes de ce Contrat de Licence, les Conditions d’Utilisation de WoW et les Conditions d’Utilisation de BNET. Sous réserve de votre acceptation et de votre respect constant de ce Contrat de Licence, Blizzard accorde par les présentes, et en installant ledit Client du jeu vous acceptez par les présentes, une licence limitée, révocable, non transférable, non sous-licenciable et non exclusive et un droit d’installer le Client du jeu pour votre utilisation personnelle et non commerciale – sauf dans les cas explicitement autorisés par ce Contrat de Licence – sur un (1) ou plusieurs ordinateurs dont vous êtes propriétaire ou qui sont sous votre contrôle personnel. Toute utilisation du Jeu est sujette au présent Contrat de Licence, aux Conditions d’Utilisation de BNET et aux Conditions d’Utilisation de WoW, que vous devez tous trois accepter avant de pouvoir utiliser votre Compte Battle.net® afin de jouer audit Jeu en accédant audit Service. Blizzard Entertainment et/ou Blizzard se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou changer le Jeu pour les raisons stipulées à l’Article 9 ci-après. Les changements apportés au Contrat de Licence seront notifiés et prendront effet conformément à l’Article 15 ci-après.

  2. Logiciel pré-chargé.

    Le support sur lequel est distribué le Client du jeu est susceptible de contenir d’autres logiciels et/ou d’autres contenus, pour lesquels il se peut que vous ne déteniez pas de licence valide et qui bénéficient d’une protection spéciale contre les accès non autorisés (le « Logiciel verrouillé »). Vous acceptez que Blizzard Entertainment et/ou Blizzard puisse installer le Logiciel verrouillé sur votre disque dur durant le processus d’installation du Client du jeu. Vous acceptez également le fait que vous n’accéderez à ni n’utiliserez, distribuerez, copierez ou exhiberez quelque Logiciel verrouillé que ce soit, ni ne créerez quelque œuvre dérivée que ce soit qui serait basée sur le Logiciel verrouillé. VEUILLEZ NOTER QUE LE CONTOURNEMENT DE L’ACCÈS OU DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LES COPIES EST SUSCEPTIBLE DE CONSTITUER UN ACTE CRIMINEL RELEVANT DES LOIS RELATIVES À LA PROTECTION CONTRE LES COPIES EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS DE RÉSIDENCE. Vous pouvez obtenir un accès à ou utiliser le Logiciel verrouillé, ou des parties de celui-ci, si vous (a) achetez ou obtenez de toute autre manière légale une licence valide et (b) si vous acceptez le(les) Contrat(s) de licence d’utilisateur final pour ledit Logiciel verrouillé. Le cas échéant, vous recevrez une clé alphanumérique de la part de Blizzard afin de déverrouiller le logiciel. Veuillez noter que vous ne serez autorisé(e) à déverrouiller que les portions du Logiciel verrouillé pour lesquelles vous aurez accepté le Contrat de licence d'utilisateur final respectif (le « CLUF du Logiciel déverrouillé ») et pour lesquelles vous vous serez vu(e) accorder une licence valide (le « Logiciel déverrouillé »). Les termes du présent Contrat et les Conditions d’Utilisation de WoW et les Conditions d’Utilisation de BNET s’appliquent au Logiciel déverrouillé en plus du CLUF du Logiciel déverrouillé. Toutefois, si une quelconque disposition du présent Contrat devait être en conflit avec une quelconque disposition du CLUF du Logiciel déverrouillé, ce sont les dispositions du CLUF du Logiciel déverrouillé qui prévaudraient, mais seulement en ce qui concerne le Logiciel déverrouillé.
  3. Service et Conditions d’Utilisation.

    Comme précédemment indiqué, vous devez avoir créé un Compte Battle.net® pour accéder au Service et jouer au Jeu. Le Service Battle.net® est sujet au Conditions d’Utilisation de BNET, que vous pouvez consulter à l’adresse http://www.battle.net/legal/termsofuse.html et que vous devez accepter pour créer un Compte Battle.net®. Vous devez également accepter les Conditions d’Utilisation de WoW afin d’accéder au Service pour jouer audit Jeu. Les Conditions d’Utilisation de WoW régissent tous les aspects d’utilisation du jeu. Vous pouvez compulser les Conditions d’Utilisation en visitant le site web suivant : http://www.blizzard.com/company/legal/wow_tou.html. Si vous avez acheté une copie du Jeu sur un support tangible et n’approuvez pas les Conditions d’Utilisation de BNET ou les Conditions d’Utilisation de WoW, il serait (i) préférable de ne pas enregistrer de Compte Battle.net® pour jouer audit Jeu, (ii) de ne pas accéder au Service pour jouer au Jeu, et (iii) de retourner ledit Jeu à l’endroit où vous avez acheté ledit Jeu sous trente (30) jours suivant la date de l’achat d’origine.

  4. Propriété.

    A. Tous les droits de propriété intellectuelle dans et dudit Jeu, y compris, et sans limitation, ceux du Logiciel verrouillé et déverrouillé, et toutes les copies dudit Jeu (ce qui comprend entre autres, tout compte utilisateur, titre, code informatique, thème, objet, personnage, nom de personnage, histoire, dialogue, slogan, lieu, concept, œuvre d’art, inventaire de personnages, conception structurelle ou de paysage, animations, son, composition musicale, effet audiovisuel, scénario, ressemblance entre personnages, mode de fonctionnement, droit moral, toute documentation liée, et « applet » incorporé dans ledit Jeu) sont la propriété de ou soumis à licence de Blizzard Entertainment ou Blizzard. Ledit Jeu est protégé par les lois sur le droit d’auteur des États-Unis, les traités et conventions internationaux, et autres lois. Tous droits réservés. Ledit Jeu peut contenir certains documents sous licence, et les concédants de ces documents peuvent faire valoir leurs droits dans le cas d’une quelconque violation du présent Contrat de Licence.

    B. Afin d’accéder au Service et de jouer à World of Warcraft, vous devez créer un Compte Battle.net®, comme décrit dans les Conditions d’Utilisation de BNET, vous étant propre et non transférable. Pour accéder au Service, il vous sera demandé de communiquer à Blizzard une Clé d’Authentification dudit Jeu qui sera exclusivement liée audit Compte Battle.net® que vous avez créé. C’est pourquoi Blizzard ne vous autorise pas à transférer la propriété du Client du jeu à un tiers.
  5. Responsabilités de l’Utilisateur Final.

    A. Sous réserve de l’Attribution de Licence contenue dans les présentes, vous ne pouvez pas photocopier, reproduire, traduire, rétroconcevoir, dériver un code source, modifier, désassembler, décompiler, ou créer des œuvres dérivées basées sur ledit Jeu, ou retirer des notices ou labels propriétaires sur ledit Jeu. Le non-respect des restrictions et limitations continues dans le présent Article 5 entraînera la résiliation immédiate, automatique, de la licence octroyée aux termes des présentes et pourrait vous assujettir à la responsabilité civile et/ou pénale. Nonobstant ce qui précède, vous avez le droit d’effectuer une (1) copie du Client du jeu, du Logiciel déverrouillé et des Manuels à but de sauvegarde seulement.

    B. Vous acceptez qu’en aucun cas,
    1. (i) vous ne vendrez ni octroierez un intérêt de sécurité dans, ou transférerez des reproductions dudit Jeu à autrui d’une manière non expressément autorisée ici, ni ne louerez, prêterez ou concéderez une licence dudit Jeu à autrui ; (ii) vous n’exploiterez à visée commerciale ledit Jeu ou une de ses parties, ce qui inclut entre autres, mais ne se limite pas, au Client du jeu, sans le consentement explicite préalable de Blizzard ; à la seule et unique exception que vous pouvez utiliser le Client du jeu, ou des copies du Client du jeu dans un cybercafé, un centre de jeux vidéos ou tout autre site géodépendant ;
    2. (iii) vous n’accueillerez, ni ne fournirez, ni ne développerez des services de confrontation entre joueurs pour ledit Jeu, ni n’intercepterez, émulerez ou redirigerez les protocoles de communication utilisés par Blizzard de quelque manière que ce soit, ce qui inclut sans restriction, l’émulation de protocole, la tunnelisation, le reniflage, la modification ou l’ajout de composants audit Jeu, l’utilisation d’un programme utilitaire ou de toute autre technique connue à ce jour ou développée par la suite, dans le but, entre autres, de jouer sur des réseaux non-autorisés sur Internet, de jouer en réseau en utilisant les réseaux de jeu commerciaux ou non-commerciaux ou dans le cadre de réseaux aggrégateurs de contenu ; ou
    3. (iv) vous ne créerez ni ne maintiendrez, en aucun cas, de connexions non-autorisées audit Jeu ou audit Service. Toutes les connexions audit Jeu et/ou audit Service, qu’elles soient créées par le Client du jeu ou par d’autres outils ou utilitaires, peuvent l’être par des méthodes et moyens expressément approuvés par Blizzard. En aucun cas vous ne pouvez vous connecter, ou créer des outils vous permettant à vous ou autrui de se connecter à l’interface propriétaire dudit Jeu ou aux interfaces autres que celles expressément fournies par Blizzard pour utilisation publique ;
    4. (v) vous n’utiliserez le Client Vocal à des fins illégales. En particulier, vous ne devrez pas (i) espionner, intercepter ou surveiller de communication qui ne vous serait pas adressée, (ii) utiliser un quelconque type de robot d’indexation, virus, ver, cheval de Troie ou tout autre code ou outil conçu pour perturber ou de quelque façon que ce soit interférer avec les communications, ou (iii) utiliser le Client Vocal à des fins commerciales, ou (iv) exposer tout autre utilisateur à des communications offensantes, susceptibles de heurter la sensibilité des mineurs, indécentes ou inappropriées d’une quelque autre façon.


  6. Contrôle Parental.

    Les parents peuvent limiter l’utilisation faite par leurs enfants du Service par le biais du système de Contrôle Parental. Pour plus de détails, veuillez consulter cette page : http://www.battle.net/parents.

  7. Résiliation.

    Le présent Contrat de Licence prend effet jusqu’à résiliation. Après la résiliation, pour quelque raison que ce soit, toutes les licences concédées dans les présentes, ainsi que les licences pour le Logiciel déverrouillé, prendront fin immédiatement. Vous pouvez résilier le présent Contrat de Licence à tout instant en vous acquittant de l’ensemble des trois tâches suivantes (i) détruire ledit Jeu ; et (ii) effacer ledit Client du jeu de votre disque dur ; et (iii) en notifiant Blizzard par courrier de votre intention de résilier le présent Contrat de Licence à l’adresse suivante : Blizzard Entertainment SAS, 145 rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, France. Blizzard se réserve le droit de résilier le présent Contrat de Licence sans notification dans le cas d’un grave manquement aux conditions contenues dans les présentes, les Conditions d’Utilisation de WoW et/ou les Conditions d’Utilisation de BNET. Dans le cas de manquements mineurs à ces règles, Blizzard vous délivrera un avertissement préalable faisant mention de votre manquement avant de résilier le Contrat. Si, cependant, votre comportement est parfaitement inacceptable, en particulier s’il compromet l’expérience de jeu d’autres joueurs, Blizzard ne sera pas tenu de vous délivrer ledit avertissement préalable. Est considéré comme comportement parfaitement inacceptable tout manquement grave aux dispositions importantes du présent Contrat, des Conditions d’Utilisation de WoW et/ou des Conditions d’Utilisation de BNET. Les dispositions importantes incluent toute violation des clauses 1, 2 et 5 ci-dessus. Dans ledit cas, vous devez immédiatement détruire ledit Jeu et effacer ledit Client du jeu de votre disque dur.

  8. Contrôles des Exportations.

    Ledit Jeu ne peut pas être ré-exporté, téléchargé ou autrement exporté dans tout pays à l’encontre duquel le gouvernement des États-Unis maintient un embargo économique complet, ou transmis à quiconque figure sur la liste du Département du trésor des États-Unis des personnes bloquées et des nations spécifiquement désignées, ou sur les listes des personnes et des entités faisant l’objet d’un ordre de ne pas participer aux exportations des produits et services régis par la législation américaine en matière de contrôle des exportations du Département du commerce des États-Unis. En installant ledit Jeu, vous acceptez ce qui précède, et vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé(e) dans, sous le contrôle de, ou un ressortissant ou résident d’un desdits pays ou ne figurez sur une desdites listes.

  9. Patchs et Mises à Jour.

    Blizzard Entertainment et/ou Blizzard aura le droit de déployer ou fournir des patchs, mises à jour et modifications dudit Jeu, selon le besoin ou l’utilité afin de : (i) améliorer l’expérience de jeu en ajoutant un nouveau contenu audit Jeu, (ii) incorporer de nouvelles caractéristiques audit Jeu, (iii) améliorer le contenu ou les caractéristiques déjà dans ledit Jeu ; (iv) résoudre les bogues pouvant affecter ledit Jeu ; et (v) déterminer comment vous et d’autres joueurs utilisent ledit Jeu de sorte que ledit Jeu puisse être amélioré pour le plaisir des utilisateurs dudit Jeu ; et (vi) vous protéger ainsi que d’autres joueurs contre la tricherie ; et (vii) rendre l’environnement de jeu plus sûr pour vous. Ces patchs, mises à jour et modification dudit Jeu doivent être installés pour que l’utilisateur puisse continuer à jouer audit Jeu. À cet effet, Blizzard Entertainment et/ou Blizzard peut mettre à jour ledit Jeu à distance, ce qui comprend, sans restriction, le Client du jeu résidant sur la machine de l’utilisateur, à l’insu et sans le consentement de l’utilisateur, et vous accordez par les présentes à Blizzard Entertainment et/ou Blizzard votre consentement à déployer et appliquer lesdits patchs, mises à jour et modifications dudit Jeu.

  10. Durée de la Composante « En-Ligne » du Jeu et du Client Vocal.

    Ledit Jeu est un jeu « en-ligne » se jouant sur Internet via ledit Service fourni par Blizzard. Il relève entièrement de votre responsabilité d’obtenir une connexion Internet et tous les frais y afférents seront à votre charge. Blizzard s’efforcera raisonnablement de fournir ledit Service toute la journée, chaque jour. Néanmoins, Blizzard se réserve le droit de suspendre temporairement ledit Service pour la maintenance, les tests, le replacement et la réparation de l’équipement de télécommunications lié à World of Warcraft, ainsi que pour l’interruption de la transmission ou tout autre besoin opérationnel du système. Blizzard ne garantit pas que vous pourrez toujours communiquer avec d’autres joueurs, ni que vous pourrez communiquer sans interruptions, délais ou défectuosités de communication. Blizzard ne sera pas tenu responsable pour de tels interruptions, délais ou autres omissions dans une quelconque communication durant votre utilisation du Client Vocal. Blizzard s'engage à fournir les serveurs et la technologie logicielle nécessaires pour accéder au Service en ce qui concerne les éléments en ligne de World of Warcraft jusqu'à ce que le jeu ne soit plus édité. World of Warcraft sera considéré comme n'étant plus édité à la date à partir de laquelle World of Warcraft ne sera plus fabriqué et/ou distribué par Blizzard Entertainment ou ses affiliés. Après cette date, Blizzard pourra, à sa seule discrétion, continuer à fournir le Service ou le confier sous licence à des tiers. Cependant, rien dans le contenu de ce document ne constitue une obligation pour Blizzard de continuer à fournir le Service au-delà de la fin de la publication de World of Warcraft. Dans le cas où Blizzard déterminerait qu'il est de son intérêt de cesser de fournir le Service, ou de le confier sous licence à un tiers, Blizzard vous en informera au moins trois (3) mois à l'avance. Enfin, sachez que ni le Service ni l'accord de Blizzard de fournir le Service ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur les serveurs ou autres technologies de Blizzard.

  11. Non responsabilité à propos des communications individuelles.

    Vous reconnaissez que le contenu des communications avec les autres utilisateurs à travers le Client Vocal relève de l’entière responsabilité de l’auteur dudit contenu. En conséquence, vous pouvez être exposé à du contenu offensant, susceptible de heurter la sensibilité des mineurs, indécent ou inapproprié de quelque autre façon. Blizzard ne pourra être tenu pour responsable d’aucune communication des autres utilisateurs à travers le Client Vocal.

  12. Garantie Supplémentaire du Fabricant pour le Client du jeu.

    Dans le cas où des supports tangibles (CD-ROM ou DVD, p. ex.) contenant ledit Client du jeu auraient été achetés dans l’Union Européenne et s’avéreraient défectueux et à condition que vous informiez Blizzard dudit défaut sous (i) deux (2) mois à compter du jour où vous avez détecté ledit défaut et (ii) sous deux (2) ans à compter de la date d’achat dudit Jeu, Blizzard décidera à son entière discrétion, 1) de corriger tout défaut, 2) de remplacer ledit Jeu, ou 3) de vous rembourser, sur présentation à Blizzard de la preuve d’achat du support défectueux et du support même.

    La présente garantie n’a aucune incidence ou restriction sur les revendications de garantie légale que vous pouvez faire valoir contre le vendeur dudit Client du jeu.

  13. Limitation de la Responsabilité.

    S’agissant du service en ligne assuré par Blizzard, pour les dommages et intérêts ou indemnisation des dépenses contingentes , quelle que soit la base juridique comprenant un acte délictuel, les règles suivantes s’appliquent : Blizzard peut être seulement tenu responsable dans les cas où il est déclaré que Blizzard : (i) est engagé dans une conduite intentionnellement préjudiciable ; (ii) a commis une faute lourde ; et/ou (iii) a manqué aux exigences du Product Liability Act conformément au droit légal. Si vous avez acquis le support contenant ledit Client du jeu en Allemagne ou en Autriche ou si vous accédez au Service depuis le territoire d’Allemagne ou d’Autriche ou dans d’autres pays ou s’appliqueraient les lois locales, Blizzard peut également être tenu responsable de décès ou préjudice physique ou personnel conformément au droit légal où Blizzard est déclaré responsable dudit décès ou préjudice personnel ou physique. Blizzard ne sera pas tenu responsable de négligence légère. Toutefois, si vous avez acquis le support contenant ledit Client du jeu en Allemagne ou Autriche ou si vous accédez au Service depuis le territoire d’Allemagne ou d’Autriche, Blizzard peut également être tenu responsable de négligence légère si Blizzard est déclaré être en violation d’une obligation contractuelle découlant des présentes, obligation contractuelle dont l’accomplissement est nécessaire pour la prestation due en vertu du présent Contrat et dont la violation mettrait en danger l’objectif du présent Contrat, ainsi que le respect avec lequel vous pouvez constamment vous y fier. Dans ce cas, la responsabilité de Blizzard se limite aux dommages typiques et prévisibles. Dans d’autres cas, Blizzard ne sera pas tenu responsable de négligence légère.

  14. Droits en cas de Manquement.

    Le Jeu, le Client du jeu, ainsi que le Logiciel verrouillé, les marques déposées et le contenu réservé s’y trouvant et associé audit Jeu sont la propriété déposée de Blizzard Entertainment, et, par les efforts de Blizzard Entertainment, ont contribué à l'établissement d'un fonds commercial et une reconnaissance importants. Dans le cas d’un manquement important des termes du présent Contrat, Blizzard Entertainment se réserve le droit d’entreprendre toutes les actions judiciaires pouvant être disponibles à un concédant de licence de propriété intellectuelle selon la loi, afin de protéger ses droits sur propriété. Dans le cas où Blizzard Entertainment remporte lesdites actions judiciaires, Blizzard Entertainment fera valoir tous les droits pouvant revenir à Blizzard Entertainment selon la loi, afin de recouvrer les dommages-intérêts, coûts du procès et frais de justice.

  15. Changements du Contrat.

    Blizzard peut, occasionnellement, changer, modifier, faire des ajouts, compléter ou supprimer le présent Contrat. Ces changements prendront effet après délivrance d’une notification comme suit : Blizzard notifiera de tout changement afférent au présent Contrat de Licence sur le site Internet de World of Warcraft à l’adresse http://www.battle.net et mettra en ligne la version révisée du présent Contrat de Licence à cet endroit, et peut transmettre d’autres notifications pouvant se faire par entre autres par e-mail, courriel postal ou fenêtres pop-up. Après expiration d’un délai d’un (1) mois suivant la notification, votre utilisation du Jeu et du Service indiquera que vous acceptez toutes les modifications. Au travers de ladite notification, Blizzard vous informera du fait que le Contrat de Licence a été amendé et indiquera qu’après expiration d’un mois suivant la notification, votre installation ou utilisation dudit Jeu sera considérée comme consentement de la modification ou rectification. Si vous considérez de futurs changements du présent Contrat de Licence inacceptables, ou bien s’ils entraînent votre non-respect du présent Contrat de Licence, vous pouvez résilier le présent Contrat de Licence conformément à l’Article 7 des présentes. La version modifiée du présent Contrat de Licence prendra effet au début du second mois suivant la notification à moins que Blizzard n’ait reçu notification de résiliation de votre part d’ici là.

  16. Divers.

    Dans le cas où une clause du présent Contrat de Licence est déclarée non exécutoire par une cour ou tout autre tribunal ou juridiction compétente, les portions restantes du présent Contrat de Licence resteront entièrement en vigueur et conserveront tout leur effet. Le présent Contrat de Licence constitue et contient l’ensemble de l’accord entre les parties concernant l’objet des présentes, et supplante tout contrat oral ou écrit passé ; à la condition, cependant, que le présent contrat coexiste avec, et ne supplante pas, les Conditions d’Utilisation de WoW et les Conditions d’Utilisation de BNET. Dans la mesure où les clauses du présent Contrat rentrent en conflit avec les clauses des Conditions d’Utilisation de WoW, les clauses conflictuelles des Conditions d’Utilisation de WoW l’emportent. En cas de conflit entre le présent Contrat de Licence et les Conditions d’Utilisation de BNET, les termes du Contrat de Licence prévaudront sur les Conditions d’Utilisation de BNET. Les Articles 4A, 11, 12, 13, 14, 15 et 16 des présentes survivront à la résiliation du présent Contrat.


Je déclare être une « personne physique » âgée de plus de dix-huit (18) ans ou ayant atteint l’âge de la majorité dans mon pays de résidence. Je reconnais par les présentes avoir lu et compris le Contrat de Licence ci-dessus. Je reconnais en outre que le fait d’installer le Client du jeu est l’expression de mon accord à être lié(e) par les conditions générales du présent Contrat de Licence pour moi-même et, le cas échéant, pour un enfant mineur dont je suis un parent ou tuteur légal et que j’ai autorisé à utiliser le Service et à jouer au Jeu.

© 2005-2012 Blizzard Entertainment, Inc. Tous droits réservés. World of Warcraft est une marque commerciale, et Warcraft et Blizzard Entertainment sont des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de Blizzard Entertainment, Inc., aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. Tous droits réservés.