Conditions d’utilisation de Battle.net

IMPORTANT ! VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT.
LA VERSION DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL PRENDRA EFFET À 0 HEURE, UTC, LE 18 MARS 2014.

Dernière mise à jour le 11 février 2014

IMPORTANT : LES CONDITIONS D’UTILISATION DE BATTLE.NET ONT FAIT L’OBJET D’UNE MISE À JOUR
Veuillez lire les CONDITIONS D’UTILISATION DE BATTLE.NET révisées. Si vous estimez que l’une des modifications de ces CONDITIONS D’UTILISATION DE BATTLE.NET n'est pas acceptable ou implique que vous n’êtes plus en conformité avec ces dernières, vous pouvez suspendre l’utilisation de votre Compte et le résilier en accord avec la Clause 7.2 des CONDITIONS D’UTILISATION DE BATTLE.NET. À l’expiration d’un (1) mois suivant cette notification, votre utilisation continue du Service impliquera que vous acceptez l’ensemble des modifications. Vous pouvez consulter la version antérieure des CONDITIONS D’UTILISATION DE BATTLE.NET ici.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES. EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS CONVENEZ D’ÊTRE LIÉ(E) PAR LE PRÉSENT ACCORD JURIDIQUE. SI VOUS N’APPROUVEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS NE POURREZ ALORS PAS UTILISER LE SERVICE (TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS).
Nous vous remercions d’utiliser le service Battle.net (le « Service »). Les présentes Conditions d’Utilisation (le « Contrat ») énoncent les dispositions et conditions conformément auxquelles Blizzard Entertainment S.A.S., société française ayant son siège social au 145 rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, France (ci-après dénommée « Blizzard » ou « Nous »), vous fournit un accès au Service. Le présent Contrat ne remplace pas le Contrat de licence d’utilisateur final (le « CLUF ») qui accompagne les jeux Blizzard (chacun d’eux étant un « Jeu »), ni aucune autre « Conditions d’Utilisation spécifiques à un Jeu » (les « Conditions d’Utilisation spécifiques à un Jeu »). Le CLUF régit l’utilisation par vous du client du Jeu (la partie de tout Jeu installé sur votre ordinateur) et le présent Contrat régit l’utilisation par vous du Service. En cas d’incompatibilité entre les dispositions du présent Contrat et le CLUF, et/ou un Contrat d’Utilisation spécifique à un Jeu, le CLUF et/ou le Contrat d’Utilisation spécifique à un Jeu prévaudront et remplaceront les conditions du présent Contrat.

1. Attribution d’une Licence limitée d’utilisation du Service. Sous réserve des dispositions énoncées dans le présent Contrat et de votre respect, à tout moment, du présent Contrat, Blizzard vous accorde par les présentes une licence révocable, non transférable et non exclusive d’accès au Service pour votre usage personnel et non commercial uniquement, en y accédant via un navigateur Web ou un client de Jeu autorisé, non modifié.

2. Limitations supplémentaires de la licence. La licence qui vous est accordée dans la Clause 1 est sujette aux limitations énoncées dans les Clauses 1 et 2 (conjointement dénommées les « Limitations de la Licence »). Toute utilisation du Service ou d’un quelconque Jeu en violation des Limitations de la Licence sera considérée comme une infraction aux droits d’auteur de Blizzard afférents au Service et/ou au Jeu. Vous convenez qu’en aucun cas :
2.1 vous ne créerez ni n’utiliserez des codes de triche, des logiciels d’automatisation (bots), des « hacks », des « mods », ou tout autre logiciel tiers non autorisé conçu pour modifier le Service, le Jeu ou l’expérience de jeu ;
2.2 vous n’exploiterez le Jeu ou une de ses parties, à toute fin commerciale, notamment, mais pas seulement, (a) dans un cybercafé, un centre de jeux vidéo ou tout autre établissement commercial, sans le consentement préalable écrit de Blizzard, sauf mention contraire dans le CLUF ; (b) pour communiquer ou transmettre un quelconque message publicitaire ou une quelconque offre commerciale ; (c) pour collecter la monnaie d’un jeu, des objets ou des ressources destinés à la vente en dehors du Jeu, sans une autorisation de Blizzard ; (d) pour vendre ou échanger des personnages ou comptes relatifs au Service et/ou à un Jeu ; ou (e) pour assurer des services en jeu, en contrepartie d’un paiement en dehors du Jeu, par exemple, pour la progression de votre personnage par un tiers (« power-leveling ») ;
2.3 vous n’utiliserez le Service pour participer à des « évènements sportifs en ligne » (« eSport ») ou des compétitions de groupe sponsorisées, promues ou organisées par une quelconque organisation commerciale ou à but non lucratif, sans le consentement préalable écrit de Blizzard ;
2.4 vous n’achèterez ni ne vendrez pour de l’argent réel, ou n’échangerez contre la monnaie du jeu, des objets ou des ressources qui pourraient être utilisés dans un Jeu en dehors du Jeu sans une autorisation de Blizzard ;
2.5 vous ne laisserez une quelconque partie tierce (sauf pour les mineurs tel que mentionné à la Clause 4 ci-dessous) utiliser votre compte sur le Service ou dans un Jeu ;
2.6 vous n’utiliserez un quelconque logiciel tiers non autorisé qui intercepte, recherche, ou collecte autrement des informations relatives au Jeu ou au Service, y compris, et sans limitation, tout logiciel qui lit les parties de RAM utilisées par un Jeu pour stocker les informations relatives à un personnage ou à l’environnement d’un Jeu ; étant entendu, cependant, que Blizzard peut, à son entière et absolue discrétion, permettre l’utilisation de certaines interfaces tierces ;
2.7 vous ne modifierez ou ferez modifier tous fichiers faisant partie d’un Jeu ou du Service d’une quelconque façon n’étant pas expressément autorisée par Blizzard ;
2.8 vous n’accueillerez, ni ne fournirez, ni ne développerez des services de confrontation entre joueurs pour un quelconque Jeu ou pour le Service, ni n’intercepterez, émulerez ou redirigerez les protocoles de communication utilisés par Blizzard de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, ce qui inclut sans restriction, le jeu sur des réseaux non autorisés sur Internet, le jeu en réseau, ou dans le cadre de réseaux agrégateurs de contenu ;
2.9 vous ne fournirez, ni ne créerez, ni ne maintiendrez de connexions non autorisées à un Jeu ou au Service, y compris, et sans limitation (a) toute connexion à un serveur non autorisé qui émule, ou tente d’émuler, le Service ou un Jeu ; et (b) toute connexion utilisant des programmes ou outils tiers n’étant pas expressément approuvés par Blizzard ; ou
2.10 vous ne perturberez ni n’aiderez à perturber (i) tout ordinateur utilisé pour prendre en charge le Service ou un environnement de Jeu (individuellement, un « Serveur ») ; ou (ii) l’expérience de Jeu d’un autre joueur. TOUTE TENTATIVE DE VOTRE PART D’INTERROMPRE LE SERVICE OU DE NUIRE AU FONCTIONNEMENT LICITE D’UN QUELCONQUE JEU EST SUSCEPTIBLE DE CONSTITUER UNE VIOLATION DU DROIT CIVIL ET PÉNAL.

3. Conditions. Afin d’utiliser le Service, vous devez : (i) lire et accepter le présent Contrat et la Charte de confidentialité disponible à l’adresse http://eu.blizzard.com/fr-fr/company/about/privacy.html ; et (ii) créer un compte sur le Service (un « Compte »). Si vous souhaitez jouer à un Jeu sur le Service, vous devez également : (i) lire et accepter les Chartes de jeu disponibles à l’adresse http://eu.battle.net/support/fr/article/chartes-du-jeu, et les Conditions d’Utilisation spécifiques au Jeu ainsi que le CLUF accompagnant chaque Jeu que vous utiliserez dans le cadre du Service ; et (ii) acheter une licence valide d’utilisation du (des) Jeu(x) que vous utiliserez dans le cadre du Service. Les frais de connexion à Internet que vous encourrez pour accéder au Service ainsi que tous les frais supplémentaires que vous pourriez encourir pour utiliser un Jeu dans le cadre du Service seront à votre charge.

4. Utilisation du service par des mineurs. Sous réserve des lois de votre pays de résidence, les utilisateurs n’ayant pas atteint l’âge de la majorité peuvent utiliser un Compte créé par l’un de leurs parents ou par leur tuteur légal avec le consentement de celui-ci. En votre qualité de parent ou de tuteur légal, si vous autorisez votre enfant mineur à utiliser un Compte sur le Service, vous acceptez de ce fait les présentes Conditions d’Utilisation en votre nom et au nom de votre enfant mineur, et vous déclarez et garantissez vous porter garant de toutes les utilisations du Compte faites par votre enfant mineur, que vous ayez ou non autorisé ces utilisations, et notamment, sans réserve, de l’acceptation par votre enfant mineur du CLUF des Jeux pouvant être achetés sur le Service ou de toutes Conditions d’Utilisation spécifiques à un Jeu.

5. Accès au Service.
5.1 Admissibilité. Vous ne pouvez créer un Compte que si vous êtes une « personne physique » âgée de 16 ans ou plus. Veuillez noter que certaines options du Service, ou certains Jeux disponibles sur le Service, peuvent ne pas être accessibles aux mineurs. Les sociétés anonymes, sociétés à responsabilité limitée, partenariats et autres personnes morales ou entités commerciales ne peuvent créer de Compte. Toute personne ayant reçu l’interdiction par Blizzard d’utiliser le Service ne peut créer ni utiliser un Compte. En acceptant le présent Contrat, vous déclarez et garantissez remplir les présentes conditions d’admissibilité. Si Blizzard vient à avoir connaissance que vous avez créé un Compte ne répondant pas aux dispositions qui précèdent, Blizzard se réserve le droit de suspendre, de résilier et/ou de supprimer le Compte à tout moment.
5.2 Création d’un Compte. Lors de la création ou de la mise à jour d’un Compte sur le Service, il vous est demandé de fournir à Blizzard un certain nombre de renseignements personnels tels que votre nom, votre adresse postale, votre adresse de courrier électronique et, dans certains cas, vos informations de paiement. Une Clé d’authentification non utilisée mise à votre disposition par Blizzard vous sera demandée lorsque vous ajouterez une licence de Jeu à un Compte. Vous devez ajouter la licence de Jeu au Compte avant de pouvoir jouer en ligne, le cas échéant. Vous vous engagez à fournir des informations correctes et complètes à Blizzard lorsque requis, et à mettre immédiatement à jour ces informations en cas de changement.
5.3 Nom d’utilisateur et mot de passe. Lors du processus de création de Compte, il est possible qu’il vous soit demandé de choisir un nom d’utilisateur et/ou un mot de passe uniques (ci-après conjointement dénommés les « Informations de connexion »), et vous ne serez pas autorisé à partager le Compte et les Informations de connexion avec qui que ce soit, sauf disposition contraire des présentes. Il vous incombe de préserver le caractère confidentiel des Informations de connexion, et, sous réserve que vous agissiez volontairement ou par négligence, vous serez tenu responsable de toutes utilisations faites des Informations de connexion, y compris de tous achats, autorisé(e)s ou non par vous. Dans le cas où vous auriez connaissance de ou soupçonneriez une atteinte à la sécurité, notamment, sans réserve, une perte, un vol ou une divulgation non autorisée des Informations de connexion, vous en informerez immédiatement Blizzard par formulaire électronique à l’adresse https://eu.blizzard.com/support/webform.xml.
5.4 Connexion internationale. Il est possible de jouer à certains Jeux sur la fonctionnalité de service « Connexion internationale », qui vous permet d’affronter des joueurs qui se trouvent en dehors de la région associée à la création de votre Compte. La fonctionnalité Connexion internationale implique que tout ou partie des informations personnelles que vous avez fournies lors de la création du Compte soient transférées sur les serveurs de Blizzard installés dans les régions où vous souhaitez jouer au Jeu. En acceptant la fonctionnalité Connexion internationale, vous acceptez le transfert de vos données sur les serveurs de Blizzard dans chacune des régions que vous sélectionnez en vue de participer au Jeu par le biais de la fonctionnalité Connexion internationale. Pour plus d’informations, veuillez consulter l’Engagement sur la confidentialité de Blizzard situé à http://eu.blizzard.com/fr-fr/company/about/privacy.html.

6. Porte-monnaie Battle.net.
6.1 Si vous disposez d’un Compte actif, vous pouvez bénéficier du service Porte-monnaie Battle.net de Blizzard. Il est possible d’utiliser le Porte-monnaie Battle.net uniquement pour l’échange de certains produits et services qui vous sont proposés dans le cadre du Service. Il est possible d’acquérir, d’utiliser et d’échanger des fonds avec le Porte-monnaie Battle.net sur le Service de différentes manières définies par Blizzard. Quel que soit le mode d’acquisition, les fonds du Porte-monnaie Battle.net ne sont pas transférables à une autre personne ou un autre Compte, n’ont pas de valeur monétaire, ne génèrent pas d’intérêts et, sauf disposition prévue par la loi ou autorisée par le présent Contrat, ne sont à aucun moment remboursables ni rachetables contre une somme d’argent ou une valeur monétaire par Blizzard. Le Porte-monnaie Battle.net n’est pas un compte de dépôt.
6.2 Pour créditer votre Porte-monnaie Battle.net à votre Compte, accédez à la page https://eu.battle.net/account/management/ebalance-purchase.html et suivez les instructions affichées. Les transactions en vue de créditer le Porte-monnaie Battle.net ou d’échanger des fonds du Porte-monnaie Battle.net sont régies par les Conditions de vente, disponibles à l’adresse http://eu.blizzard.com/fr-fr/company/about/termsofsale.html. L’intégration des fonds dans votre Porte-monnaie Battle.net peut prendre jusqu’à cinq (5) jours, délai au terme duquel vous pouvez les utiliser pour réaliser des achats. Certaines sommes minimales peuvent s’appliquer aux achats lors de l’ajout de fonds sur le Porte-monnaie Battle.net de votre Compte et la valeur maximale de votre Porte-monnaie Battle.net est limitée, ainsi que la valeur maximale de toutes les transactions réalisées quotidiennement par le biais du Porte-monnaie Battle.net. Afin de vérifier les valeurs maximales applicables à votre monnaie, veuillez vous rendre sur https://eu.battle.net/support/fr/article/porte-monnaie-battle-net-faq. Blizzard se réserve le droit de modifier les sommes minimales et maximales à tout moment.
6.3 Vous pouvez choisir d’ajouter des fonds au Porte-monnaie Battle.net de votre Compte dans les différentes monnaies disponibles dans votre pays de résidence, afin d’échanger des fonds du Porte-monnaie Battle.net contre certains biens et/ou services proposés sur le Service. POUR DISPOSER D’UN PORTE-MONNAIE BATTLE.NET D'UN SOLDE SUPÉRIEUR À UNE CERTAINE VALEUR, VOUS DEVEZ AVOIR LIÉ UN AUTHENTICATOR À CE COMPTE BATTLE.NET. Vous pouvez télécharger l’Authenticator Battle.net pour dispositifs mobiles à l’adresse https://eu.battle.net/account/support/mobile-auth-download.html. Afin de vérifier la valeur applicable à votre monnaie, veuillez vous rendre sur https://eu.battle.net/support/fr/article/porte-monnaie-battle-net-faq. Blizzard se réserve le droit de modifier le plafond de la valeur à tout moment. Blizzard ne vous enverra pas de relevé détaillé des transactions sur le Compte. Pour connaître le solde du Porte-monnaie Battle.net de votre Compte ou consulter les transactions récemment effectuées sur le Compte, rendez-vous sur la page https://eu.battle.net/account/management/transaction-history.html.
6.4 Vous êtes responsable de toutes les transactions du Porte-monnaie Battle.net, y compris des transactions non autorisées.
6.5 Vous êtes responsable de toutes les utilisations de votre Porte-monnaie Battle.net. Si vous pensez que la sécurité de votre Compte est compromise, il est conseillé de contacter l’assistance clientèle de Blizzard à l’adresse https://eu.battle.net/support/fr/ticket/submit. Le Porte-monnaie Battle.net sera protégé seulement à partir du moment où Blizzard vous enverra un message pour confirmer réception de votre notification. Il vous appartient de vérifier que la somme exacte du Porte-monnaie Battle.net a bien été ajoutée ou déduite de votre Compte. Vous pouvez afficher votre Porte-monnaie Battle.net dans la page de gestion de compte. Notez que nous pouvons être amenés à vous demander des informations et/ou des documents supplémentaires pour vérifier le bien-fondé de votre réclamation. À partir de ce moment, Blizzard prendra les mesures nécessaires pour bloquer votre Porte-monnaie Battle.net et le débloquera dès que vous aurez retrouvé le contrôle de votre Compte.
6.6 Blizzard se réserve le droit de réduire, liquider, désactiver, suspendre ou résilier le Porte-monnaie Battle.net ajouté au Compte ou l’accès au Porte-monnaie Battle.net ou à tout autre Jeu ou fonctionnalité de Service si Blizzard détermine, après investigation et conformément à la Clause 7.1 ci-dessous, que vous vous êtes rendu coupable d’utilisation abusive du Porte-monnaie Battle.net ou que vous avez utilisé le Porte-monnaie Battle.net dans le cadre d’activités frauduleuses ou illégales.
6.7 Si vous avez volontairement compromis la sécurité de Comptes de quelque manière que ce soit, Blizzard se réserve le droit de supprimer le Porte-monnaie Battle.net du Compte acquis en usurpant d’autres Comptes, de suspendre l’accès à tous les services vous étant fournis par Blizzard, comme l’accès aux hôtels des ventes et/ou de résilier le Compte, conformément à la Clause 7.1 ci-dessous.

7. Résiliation du Service.
7.1 7.1 En cas de manquement aux conditions contenues dans le présent Contrat, les Chartes de jeu et/ou le CLUF d’un Jeu, Blizzard vous délivrera un avertissement faisant mention de votre manquement. En cas de tout manquement grave au présent Contrat, aux Chartes de jeu et/ou au CLUF d’un Jeu, Blizzard sera en droit de résilier le Service avec effet immédiat sans avertissement préalable. Un manquement grave suppose la violation de dispositions importantes incluant les Clauses 2, 5.2 et 9 de ce Contrat ou la violation répétée d'autres dispositions du présent Contrat, des Chartes de jeu et/ou du CLUF d’un jeu, y compris tout manquement ultérieur alors qu’un avertissement préalable vous a d’ores et déjà été notifié.
7.2 Vous pouvez résilier ce Service, à tout moment, en cessant toute utilisation de celui-ci, à l’exception, toutefois, des produits achetés par le biais du Service. Vous pouvez, à tout moment, résilier tout Compte que vous aurez créé en suivant les instructions énoncées sur le site Internet.

8. Mises à Jour
8.1 Contrats. 8.1 Contrats. Blizzard peut, s’il y a lieu, changer ou modifier le présent Contrat. En ce cas, Blizzard vous adressera une notification spéciale de ces révisions ou modifications. Si vous ne soulevez aucune objection quant au Contrat révisé dans le délai d’un (1) mois suivant la notification spéciale, votre utilisation continue du Service indiquera que vous acceptez le Contrat révisé. Au moyen de la notification spéciale, Blizzard vous rappellera que votre utilisation continue après l’expiration d’un (1) mois suivant la notification spéciale indique que vous acceptez toutes les modifications effectuées. Ces révisions ou modifications n’affecteront pas les caractéristiques essentielles du Service.
8.2 Logiciels et services. Afin d’améliorer ses produits et services, Blizzard peut vous demander de télécharger et d’installer des mises à jour du Service et des Jeux installés sur votre ordinateur. Vous consentez à ce que Blizzard puisse mettre à jour le Service et les Jeux, y compris le(s) client(s) de Jeu se trouvant sur votre ordinateur, sans vous délivrer de notification à cet égard.

9. Propriété
9.1 Clients de Jeu et Service. Les clients de Jeu et le Service (y compris, et sans limitation, tout titre, code informatique, thème, objet, personnage, nom de personnage, histoire, dialogue, slogan, concept, œuvre d’art, animation, son, composition musicale, effet audiovisuel, mode de fonctionnement, droit moral, documentation, transcription de conversation dans le jeu, information relative au profil d’un personnage, enregistrement ou répétition de parties de Jeu, ainsi que le client de Jeu et le logiciel de serveur) sont des œuvres protégées par droit d’auteur appartenant à Blizzard et à ses concédants. Blizzard se réserve tous droits, eu égard aux Jeux et au Service, notamment, mais pas seulement, le droit exclusif de créer des œuvres dérivées. Vous vous engagez à ne créer aucune œuvre basée sur les Jeux ou le Service, sauf stipulation expresse par Blizzard établie dans le règlement du concours, ou dans les Chartes de Blizzard relatives aux fans, qui incluent notamment, mais pas seulement, la Charte sur les machinimas de Blizzard, publiée à l’adresse http://eu.blizzard.com/fr-fr/company/legal/videopolicy.html et la charte de Blizzard relative à la soumission d’œuvres par des fans disponible à l’adresse http://eu.blizzard.com/fr-fr/community/fanart/rules.html.

9.2 Compte. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS NE DISPOSEZ D’AUCUN DROIT DE PROPRIÉTÉ AFFÉRANT AU COMPTE, ET VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ ÉGALEMENT QUE TOUS LES DROITS RELATIFS AU COMPTE SONT, ET SERONT À TOUT JAMAIS, LA PROPRIÉTÉ DE BLIZZARD ET S’APPLIQUERONT AU BÉNÉFICE DE CETTE DERNIÈRE. Blizzard n’autorise pas le transfert de Comptes. Vous n’êtes pas autorisé(e) à acheter, vendre, offrir ou échanger un Compte, ou proposer d’acheter, vendre, offrir ou échanger un Compte, et toute tentative d’agir en ce sens sera nulle et non avenue.

9.3 Articles virtuels. Blizzard détient, a obtenu sous licence, ou dispose autrement de tous les droits relatifs à l’ensemble du contenu du Service et des Jeux. Vous convenez que vous ne disposez d’aucun droit ni d’aucun titre relatif audit contenu, notamment, sans réserve, les biens virtuels ou les devises figurant dans ou provenant d’un quelconque Jeu, ou tous autres attributs associés au Compte ou stockés sur le Service. Blizzard n’autorise aucune prétendue cession de biens virtuels effectuée en dehors du Jeu, ni la vente, le don ou l’échange supposé(e) dans le « monde réel » de tout élément figurant dans ou provenant du Jeu, sauf autorisation expresse contraire de Blizzard délivrée par écrit.

10. RESTRICTIONS ET CONDITIONS D’UTILISATION.
10.1 Absence de violation des lois. Vous vous engagez à ne pas, dans le cadre de votre utilisation d’un client de Jeu ou du Service, enfreindre le droit ou la réglementation applicable.
10.2 Utilisation abusive du service. Vous n’êtes pas autorisé à vous connecter à ou à utiliser le Service autrement que tel qu’autorisé par le présent Contrat. Sans limitation de ce qui précède, vous convenez que vous vous abstiendrez (a) d’instituer, d’aider à ou de participer à tout type d’attaque, notamment, mais pas seulement, aux attaques pour déni de service, à l’encontre du Service, ou de tenter autrement de perturber le Service, ou l’utilisation de celui-ci par toute autre personne ; ou (b) de tenter d’obtenir un accès non autorisé au Service, aux Comptes ouverts par d’autres joueurs, ou aux systèmes ou réseaux informatiques reliés au Service.
10.3 Absence d’exploration des données (« data mining »). Vous convenez que vous vous abstiendrez (a) d’obtenir ou de tenter d’obtenir des informations issues du Service ou d’un quelconque Jeu en utilisant une méthode non expressément autorisée par Blizzard ; (b) d’intercepter, d’examiner ou d’autrement observer les protocoles de communication propriétaires utilisés par un client ou par le Service, que ce soit par le biais de l’utilisation d’un analyseur de réseau, d’un renifleur de paquets ou d’un quelconque autre dispositif ; (c) d’utiliser un logiciel tiers afin de collecter des informations à partir d’un client de Jeu ou du Service, ou par le biais de l’un ou de l’autre, notamment, sans limitation, des informations relatives à votre personnage, à tout Compte que vous avez ouvert, à des articles virtuels, à d’autres joueurs, ou aux données d’autres Jeux.
10.4 Contenu Utilisateur. Le « Contenu Utilisateur » désigne toutes les communications, toutes les images, tous les sons et tous les documents et informations que vous téléchargez ou transmettez par le biais du client de Jeu ou du Service, ou que d’autres utilisateurs téléchargent ou transmettent, notamment, mais pas seulement, tout texte issu d’une conversation. Vous concédez par les présentes à Blizzard une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, acquittée et non exclusive, incluant le droit de concéder une sous-licence à des tiers, et le droit de reproduire, de préparer, d’adapter, de modifier, de traduire, de reformater, de créer des œuvres dérivées à partir de, de fabriquer, de mettre en circulation, de publier, de distribuer, de vendre, de concéder sous licence, de concéder une sous-licence, de céder, de louer, de transmettre, d’afficher publiquement, d’exécuter en public, ou de fournir un accès électronique à, de diffuser, de communiquer au public par le biais des services de télécommunication, de présenter, d’enregistrer dans une mémoire informatique, et d’utiliser ledit Contenu Utilisateur ainsi que l’ensemble des œuvres modifiées et dérivées y afférentes. Dans les limites autorisées par le droit applicable, vous renoncez par les présentes à tout droit moral dont vous pourriez disposer eu égard à un quelconque Contenu Utilisateur.
10.5 Collecte des données à caractère non personnel. Blizzard se réserve le droit de collecter des données à caractère « non-personnel » lors de votre connexion au Service afin d’en tirer certaines statistiques démographiques concernant les usagers du Service, sans préavis.
10.6 Examen du contenu et divulgation. Nous n’examinons ni ne surveillons l’ensemble du Contenu Utilisateur, et nous ne sommes pas en mesure de le faire. Cependant, si Blizzard vient à avoir connaissance d’un quelconque Contenu Utilisateur illicite ou illégal, ledit contenu sera supprimé ou l’accès audit contenu sera bloqué.
10.7 Option Amis (nom réel) et divulgation de l’identité. Le Service vous permet de divulguer votre identité à d’autres utilisateurs du Service grâce à l’option « Amis (nom réel) » à condition que vous ayez opté pour cette option. Certaines options, telles que le client de discussion vocale Battle.net, ne sont disponibles qu’aux utilisateurs du Service ayant choisi l’option Amis (nom réel). Les Amis (nom réel) peuvent voir le nom réel de chacun d’entre eux. Votre ami devra accepter votre demande de mise en contact avant de pouvoir être affiché dans votre liste de contacts. Veuillez noter que le fait d’envoyer ou d’accepter une demande de mise en contact implique que le nom réel associé à votre compte et au personnage que vous utilisez une fois connecté sera visible non seulement par vos amis, mais également par leurs Amis (nom réel). Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d’un mineur que vous avez autorisé à utiliser votre Compte, veuillez noter que votre enfant peut choisir l’option Amis (nom réel) et que le nom réel associé à votre Compte sera visible par ses amis et par l’ensemble des amis de ses amis. Vous pouvez désélectionner l’option Amis (nom réel) à tout moment en supprimant toute votre liste d’Amis (nom réel) de votre Compte Battle.net.

11. EXCLUSION DE GARANTIES. POUR LES RÉSIDENTS DE L’UNION EUROPÉENNE, LES GARANTIES S’APPLIQUENT CONFORMÉMENT À LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. POUR TOUT RÉSIDENT DOMICILIÉ EN DEHORS DE L'UNION EUROPÉENNE, LES DISPOSITIONS SUIVANTES SONT APPLICABLES : LE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AUX FINS D’UTILISATION PAR VOUS, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS RÉSERVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON, ET CELLES DÉCOULANT D’UNE TRANSACTION OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE. BLIZZARD NE GARANTIT PAS QUE VOUS POURREZ ACCÉDER À OU UTILISER LE SERVICE AUX MOMENTS ET AUX ENDROITS DE VOTRE CHOIX ; QUE LE SERVICE NE SUBIRA AUCUNE INTERRUPTION OU SERA EXEMPT D’ERREURS ; QUE LES ANOMALIES SERONT CORRIGÉES ; OU QUE LE CLIENT DE JEU OU LE SERVICE SONT DÉPOURVUS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS PRÉJUDICIABLES.

12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ; RECOURS EXCLUSIF ; INDEMNISATION
12.1 12.1 Blizzard voit sa responsabilité engagée conformément au droit en vigueur, (i) en cas de violation intentionnelle, (ii) en cas de négligence grave, (iii) pour les dommages résultant d’un décès, d’un préjudice corporel ou physique ou (iv) en vertu de toute loi applicable sur la responsabilité du fait des produits. La négligence grave suppose une action ou une omission démontrant un manquement significatif, ainsi qu’un mépris évident des devoirs élémentaires d'un individu.
12.2Sans limiter la responsabilité aux termes de la Clause 12.1 ci-dessus, Blizzard ne sera déclarée responsable de négligence légère qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle importante. Une obligation contractuelle importante désigne toute obligation (i) nécessaire à l’exécution du Contrat, (ii) dont la violation compromettrait l’objet de celui-ci, et (iii) au respect de laquelle on peut généralement s’attendre. Dans ces cas, la responsabilité sera limitée aux dommages typiques et prévisibles. La négligence légère implique toute négligence n’ayant pas les attributs d’une négligence grave. Vous convenez d’indemniser, de défendre et de protéger Blizzard contre toute réclamation, toute demande, tous dommages-intérêts ou toutes autres pertes, y compris les frais raisonnables d’avocat, allégués par une partie tierce suite à votre utilisation du Service, ou à toute violation, par vous, du présent Contrat, du CLUF d’un Jeu ou des Conditions d’Utilisation spécifiques à un Jeu ; néanmoins, les dispositions qui précèdent ne s’appliquent pas si ladite violation de droits n’est pas imputable à un comportement intentionnel ou négligent de votre part.

13. LOI APPLICABLE. Le présent Contrat est régi par et interprété conformément au droit français en vigueur.

14. DIVULGATIONS ; OPTIONS TIERCES.
14.1 Facebook. Si vous avez un « Compte Facebook » actif, vous pouvez sélectionner l’option « Amis Facebook » qui vous permettra de voir lesquels de vos amis Facebook sont inscrits au Service. Votre « Compte Facebook » est soumis aux dispositions et aux conditions séparées fournies par Facebook Inc. Veuillez noter que si vous avez un compte Facebook, vos contacts Facebook seront en mesure d’associer votre nom d’utilisateur à votre nom réel qui est celui associé à votre compte Facebook. Facebook décline toute responsabilité des conséquences de l’utilisation du Service et/ou de l’acceptation de ce Contrat.
14.2 Service de Télévision Blizzard. En associant une licence World of Warcraft ou StarCraft II: Wings of Liberty Game à votre Compte, ou en passant commande pour des services en ligne liés à World of Warcraft ou StarCraft II: Wings of Liberty, vous recevrez sans supplément aux services en ligne un accès au(x) jeu(x) en ligne ainsi qu’à un service de télévision (ESL Turtle TV), qui est un service de TV IP présentant, entre autres contenus, les jeux Blizzard, les produits Blizzard et d’autres contenus relatifs à Blizzard.

15. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
15.1 Contrôle des exportations. Les fichiers, programmes, et tout code informatique utilisés par le Service ne peuvent être réexportés, téléchargés ni exportés de quelque manière vers un pays à l’encontre duquel le gouvernement des États-Unis maintient un embargo économique complet, ou transmis à quiconque figure sur la liste du Département du trésor des États-Unis des personnes bloquées et des nations spécifiquement désignées, ou sur les listes des personnes et des entités faisant l’objet d’un ordre de ne pas participer aux exportations des produits et services régis par la législation américaine en matière de contrôle des exportations du Département du commerce des États-Unis. En outre, il est également interdit à Blizzard de fournir des services dont l’accès peut-être obtenu via le Service à de tels pays et/ou individus. Vous déclarez et garantissez n’être ni situé dans l’un de ces pays, ni placé sous son contrôle, ni en être résident ou ressortissant, ni ne figurer sur aucune de ces listes.
15.2 Révisions. Le présent Contrat ne peut être révisé que par le biais d’un document écrit signé par Blizzard ou publié par Blizzard sur son site Internet.
15.3 Cession. Blizzard peut, à tout moment, céder le présent Contrat, en totalité ou en partie, à toute personne ou entité, avec ou sans votre consentement tant que la cession n’implique aucune limitation de vos droits. Vous ne pouvez céder le présent Contrat sans le consentement préalable écrit de Blizzard, et toute cession non autorisée de votre part sera nulle et non avenue.
15.4 Divisibilité. Dans le cas où une clause du présent Contrat serait déclarée invalide ou inexécutoire, ladite clause sera séparée, et les parties restantes du Contrat demeureront en vigueur et de plein effet.
15.5 Frais d’avocat. Si un contentieux est introduit par l’une ou l’autre des parties eu égard au présent Contrat, la partie à laquelle il sera fait droit lors dudit contentieux sera en droit de recouvrer, auprès de l’autre partie, tous les frais, y compris les frais d’avocats et autres dépenses, encourus dans le cadre du contentieux.
15.6 Intégralité du Contrat. Le présent Contrat, ainsi que tous les documents ou contrats expressément incorporés aux présentes par référence, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous eu égard au Service et prévalent sur toutes communications antérieures ou contemporaines, électroniques, verbales ou écrites, entre vous et nous eu égard au Service ; étant entendu, néanmoins, que le présent Contrat coexistera avec, et ne remplacera pas, les CLUF des Jeux et les Conditions d’Utilisation spécifiques à un Jeu.
15.7 Absence de Renonciation. Tout manquement de notre part d’exécuter l’une quelconque des dispositions des Conditions d’Utilisation ne sera en aucun cas considéré comme une renonciation présente ou future à ladite disposition, ni n’affectera, en aucune manière, le droit de l’une ou l’autre des parties d’exécuter par la suite ladite disposition. Notre renonciation expresse à l’une quelconque des dispositions ou conditions des Conditions d’Utilisation ne constituera en aucun cas une renonciation à une quelconque obligation ultérieure d’exécution de ladite disposition ou condition.
15.8 Notifications. Toutes les notifications que vous délivrerez ou requises au titre des Conditions d’Utilisation seront effectuées par écrit et adressées à : Blizzard Entertainment S.A.S., À l’attention du Service juridique, 145 rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, France.
15.9 Recours en réparation. Vous reconnaissez par les présentes que Blizzard subirait un préjudice irréparable si les dispositions du présent Contrat n’étaient pas spécifiquement exécutées, et vous convenez, en conséquence, que nous aurons droit, sans obligation ni autre garantie, ni aucune preuve d’un quelconque dommage, à des mesures de réparation eu égard aux violations des Conditions d’Utilisation, en plus de tout autre recours qui pourrait être mis à notre disposition en vertu du droit en vigueur.
15.10 Force Majeure. Blizzard ne sera tenue responsable d’aucun retard ni d’aucun défaut d’exécution, résultant de causes s’inscrivant au-delà du contrôle raisonnable de Blizzard, et notamment d’un défaut d’exécution en vertu des présentes imputable à des circonstances imprévues ou à une cause échappant au contrôle de Blizzard, telle qu’une catastrophe naturelle, une guerre, un acte de terrorisme, une émeute, un embargo, les actes des autorités civiles ou militaires, un incendie, une inondation, un accident, une grève ou une pénurie d’installations de transport, de carburant, d’énergie, de main d’œuvre ou de matériels.

EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS DÉCLAREZ QUE VOUS AVEZ LU ET QUE VOUS APPROUVEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, QUE VOUS CONVENEZ DE RESPECTER NOS CHARTES DE JEU, ET QUE VOUS COMPRENEZ ET ADHÉREZ À NOTRE CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ CONSULTABLE À L’ADRESSE HTTP://EU.BLIZZARD.COM/FR-FR/COMPANY/ABOUT/PRIVACY.HTML.