Conditions de vente

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Conditions de vente
Dernière mise à jour : 23/01/2012

Veuillez lire attentivement les conditions de vente suivantes (« Conditions de vente »). En passant commande pour acheter un produit et/ou un service, vous convenez d’être lié(e) par le présent contrat et vous reconnaissez être âgé(e) d’au moins 18 ans ou avoir l’autorisation de vos parents ou de votre tuteur légal pour conclure le présent contrat.

Pour tout achat de Contenu Numérique, notamment un logiciel non fourni sur un support matériel, des abonnements à des jeux, des éléments numériques intégrés à des jeux, des fonds à télécharger sur les Soldes Battle.net (« Contenu Numérique »), et/ou pour tout achat de services tels que les services à valeur ajoutée (« Services »), les « Conditions de vente de Contenu Numérique et de services » énoncées à la section A s’appliqueront.

Pour tout achat de produits matériels, notamment les logiciels fournis sur un support matériel, les vêtements et/ou toutes autres marchandises matérielles (« Produit matériel »), les « Conditions de vente de produits matériels » énoncées à la section B s’appliqueront.

Section A – Conditions de vente de Contenu Numérique et de services

1. Votre commande. Votre commande représente une offre pour l’achat d’un Contenu Numérique ou d’un Service à Blizzard Entertainment SAS (“Blizzard”, “nous”), TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, France. Votre commande est acceptée et le contrat est conclu lorsque nous vous envoyons un e-mail de confirmation (« e-mail de confirmation ») ou que nous activons l’accès au Contenu Numérique et/ou au Service. L’utilisation d’un Contenu Numérique ou d’un Service est également régie par les Conditions d’utilisation de Battle.net, les contrats de licence d’utilisateur final applicables et/ou toutes autres conditions d’utilisation et/ou conditions de prestation de services présentées durant le processus de commande.  

Important : Vous acceptez expressément que la fourniture du Contenu Numérique et la prestation de nos Services commencent immédiatement après l’envoi de notre E-mail de confirmation. Dans le cas de précommandes, la prestation commence lorsque nous ajoutons la licence respective à votre compte Battle.net immédiatement après l’envoi de notre E-mail de confirmation.

2. Abonnements. La durée d’un abonnement à un jeu dépendra de la période d’abonnement que vous avez choisie. Pour éviter toute interruption d’utilisation du Contenu Numérique, votre abonnement sera reconduit automatiquement pour une nouvelle période d’une durée identique à celle que vous avez choisie. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en cliquant sur le bouton « Annuler le compte » de la première page de votre page de gestion de compte avant l’expiration de votre période d’abonnement. Même dans ce cas, vous pourrez toujours utiliser le Contenu Numérique jusqu’à l’expiration de votre abonnement. Notez qu’il ne sera procédé à aucun remboursement si vous décidez de résilier votre abonnement, car le Contenu Numérique restera disponible jusqu’à la fin de la période d’abonnement. Blizzard se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier le prix de l’abonnement. Dans ce cas, Blizzard vous enverra une notification par e-mail au moins trente jours avant la modification du prix. La notification vous rappellera que si vous continuez à utiliser le Contenu Numérique après la fin de votre période d’abonnement, cela signifiera que vous acceptez le nouveau prix d’abonnement. Ce nouveau prix toutefois n’entrera en vigueur qu’à la date de renouvellement automatique de votre abonnement. Si vous refusez cette modification de prix, vous pouvez annuler votre abonnement en cliquant sur le bouton « Annuler le compte » de la première page de votre page de gestion de compte. Notez que cette annulation doit être faite avant l’entrée en vigueur de la modification des prix, sans quoi, vous serez considéré comme ayant accepté ces modifications.

3. Prix et paiement. Les prix incluent la taxe sur la valeur ajoutée. Le Contenu Numérique et les Services vous sont vendus sur une base de prépaiement. Le paiement est dû à la commande et, en cas de renouvellement automatique d’un abonnement, au début de la nouvelle période d’abonnement. Différents modes de paiement indiqués durant le processus de commande, tels que la carte de crédit, la carte de paiement ou le Solde Battle.net, sont disponibles. En cas d’utilisation d’un prestataire de paiement et de facturation tiers tel que PayPal, les conditions et frais supplémentaires de ce prestataire s’appliqueront.

4.   Droit de rétractation. [Pour les résidents allemands, voir la section C]. Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours calendaires. Le délai de rétractation expire 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez notifier votre décision à Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, France, (http://eu.battle.net/support) au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (p. ex. lettre écrite envoyée par la poste ou message envoyé via notre site de support) indiquant votre nom, adresse, nom de compte Battle.net, numéro de commande, date de commande et date de rétractation. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part ; en tout état de cause, le remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Important : Vous reconnaissez expressément par les présentes que vous perdrez votre droit de rétractation en ce qui concerne l’achat de Contenu Numérique une fois que l’exécution du contrat aura commencé (voir la Section A.1 ci-dessus). Vous reconnaissez expressément par les présentes que vous perdrez votre droit de rétractation en ce qui concerne les Services si la prestation a commencé avec votre accord exprès (voir la Section A.1 ci-dessus) et une fois que le contrat aura été pleinement exécuté par nous. Si vous renoncez à l’achat d’un Service durant le délai de rétraction avant que le contrat ait été pleinement exécuté par nous, vous devrez nous payer un montant proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous nous avez informés de votre rétractation, par rapport à l'ensemble des prestations prévues par le contrat.

5. Révision des conditions de vente. Nous pouvons, à tout moment, changer, modifier ou mettre à jour les présentes Conditions de vente, étant entendu que les Conditions de vente révisées s’appliqueront à tous les achats ultérieurs Vous vous engagez à lire les Conditions de vente avant tout achat. Par souci de commodité, nous modifierons la date de « Dernière mise à jour » ci-dessus. 

6. Limitation de responsabilité. Blizzard ne peut être tenu responsable que si Blizzard (a) se rend coupable d’une conduite intentionnellement préjudiciable ; (b) a commis une faute grave ; (c) a enfreint les dispositions de la Product Liability Act (loi sur la responsabilité du fait des produits) ;  ou (d) a violé une garantie acceptée. Blizzard peut également être tenu responsable en cas de décès ou de préjudice personnel ou physique conformément au droit en vigueur. Dans tout autre cas, Blizzard ne peut être jugé responsable de négligence légère que si Blizzard a enfreint une obligation contractuelle « importante » au titre du présent contrat. Sont considérées comme « importantes » les obligations nécessaires à l’exécution des présentes Conditions de vente, dont la violation compromettrait l’objet de celles-ci, et au respect desquelles vous pouvez, de manière générale, vous fier. Dans ces cas, la responsabilité de Blizzard sera limitée aux dommages typiques et prévisibles ; dans les autres cas, Blizzard ne pourra être tenu responsable de négligence légère.

7. Droit applicable. Les Conditions de vente seront régies et interprétées conformément au droit français, à l’exception des règles de conflit des lois et des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

8. Juridiction compétente. Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, vous reconnaissez expressément la compétence exclusive des tribunaux français pour tout litige, action ou procédure découlant des présentes Conditions de vente.

Section B – Conditions de vente de produits matériels

1. Votre commande. Votre commande représente une offre pour l’achat d’un Produit Matériel à Activision Blizzard Entertainment SAS (“Vendeur » ou « nous »), 102 Rue Victor Hugo, 92300 Levallois-Perret, France. Votre commande est acceptée et un contrat est conclu lorsque nous vous envoyons un e-mail de confirmation (« e-mail de confirmation ») ou que nous vous envoyons le Produit Matériel. L’utilisation d’un logiciel sur un support matériel est également régie par les Conditions d’utilisation de Battle.net, les contrats de licence d’utilisateur final applicables et/ou toutes autres conditions d’utilisation et/ou conditions de prestation de services présentées durant le processus de commande.  

2. Livraison. Les frais et modes de livraison peuvent varier selon les pays, vous trouverez tous les renseignements nécessaires sur http://eu.blizzard.com/store. Les dates de livraison mentionnées sur le site web et/ou dans l’E-mail de confirmation ne sont que des estimations, ce qui signifie qu’il ne s’agit pas de dates de livraison garanties.  Dès réception de votre colis, veuillez vérifier l’emballage et le(s) produit(s) et, en cas de dommages, pertes et/ou autres anomalies, nous vous recommandons d’adresser vos réserves à Activision Blizzard France SAS, c/o Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, France (http://eu.battle.net/support.

3. Propriété. Toutes les marchandises resteront la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet du prix d’achat.

4. Prix et paiement. Les prix incluent la taxe sur la valeur ajoutée. Les frais de livraison seront affichés en plus du prix du produit, en fonction du pays que vous aurez sélectionné. Les Produits Matériels vous sont vendus sur une base de prépaiement. Le paiement est dû immédiatement. Différents modes de paiement indiqués durant le processus de commande, tels que la carte de crédit, la carte de paiement ou le Solde Battle.net, sont disponibles. Pour l’utilisation d’un prestataire de paiement et de facturation tiers tel que PayPal, les conditions et frais supplémentaires de ce prestataire s’appliqueront.

5.   Droit de rétractation. [Pour les résidents allemands, voir la section C]. Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours calendaires. Le délai de rétractation expire après une période de 14 jours à compter du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession du bien. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez notifier votre décision à Activision Blizzard France SAS, c/o Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, France, (http://eu.battle.net/support), au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (p. ex. lettre écrite envoyée par la poste ou un message envoyé via notre site de support) indiquant votre nom, adresse, nom de compte Battle.net, numéro de commande, date de commande et date de rétractation. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part; en tout état de cause, le remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à récupération des biens, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition des biens, la date intervenant la première l’emportant. Vous devez renvoyer les biens à Entertainment Distribution Company GmbH, Retourenstelle, Emil-Berliner-Str. 13, 30851 Langenhagen, Allemagne, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de 14 jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Important : Veuillez notez que vous ne bénéficiez pas d’un droit de rétractation en ce qui concerne la fourniture d'enregistrements audio ou vidéo scellés ou de logiciels informatiques scellés et qui ont été descellés après livraison.

6. Produits défectueux. Dans le cas d'un produit défectueux, les dispositions légales s’appliquent. Si vous exercez le droit de renvoi d’un produit défectueux, vous devez notifier votre décision à Activision Blizzard France SAS, c/o Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, France, (http://eu.battle.net/support), au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (p. ex. lettre écrite envoyée par la poste ou un message envoyé via notre site de support) indiquant votre nom, adresse, nom de compte Battle.net, numéro de commande, date de commande et motifs de renvoi. Vous devrez renvoyer le bien à Entertainment Distribution Company GmbH, Retourenstelle, Emil-Berliner-Str. 13, 30851 Langenhagen, Allemagne. 

7. Révision des conditions de vente. Nous pouvons, à tout moment, changer, modifier ou mettre à jour les présentes Conditions de vente, étant entendu que les Conditions de vente révisées s’appliqueront à tous les achats ultérieurs Vous vous engagez à lire les Conditions de vente avant tout achat. Par souci de commodité, nous modifierons la date de « Dernière mise à jour » ci-dessus. 

8. Limitation de responsabilité. Le Vendeur ne peut être tenu responsable que si le Vendeur (a) s’est rendu coupable d’une conduite intentionnellement préjudiciable ; (b) a commis une faute grave, (c) a enfreint les dispositions de la Product Liability Act (loi sur la responsabilité du fait des produits) ou (d) a violé une garantie acceptée. Le Vendeur peut également être tenu responsable en cas de décès ou de préjudice personnel ou physique conformément au droit en vigueur. Dans tout autre cas, le Vendeur ne peut être jugé responsable de négligence légère que si le Vendeur a enfreint une obligation contractuelle « importante » au titre du présent Contrat. Sont considérées comme « importantes » les obligations nécessaires à l’exécution des présentes Conditions de vente, dont la violation compromettrait l’objet de celles-ci, et au respect desquelles vous pouvez, de manière générale, vous fier. Dans ces cas, la responsabilité du Vendeur sera limitée aux dommages typiques et prévisibles ; dans les autres cas, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de négligence légère.

9. Droit applicable. Les Conditions de vente seront régies et interprétées conformément au droit français, à l’exception des règles de conflit des lois et des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

10. Juridiction compétente. Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, vous reconnaissez expressément la compétence exclusive des tribunaux français pour tout litige, action ou procédure découlant des présentes Conditions de vente.

Section C – Widerrufsrecht für in Deutschland ansässige Verbraucher [Droit de rétractation pour les résidents allemands]

Sofern Sie in Deutschland ansässig sind, gilt Folgendes:

1. Widerrufsrecht für in Deutschland ansässige Verbraucher

Widerrufsbelehrung

Widerrufsrecht
Sie können Ihre Vertragserklärung innerhalb von 14 Tagen ohne Angabe von Gründen in Textform (z.B. Brief, Fax, E-Mail) oder – wenn Ihnen die Sache vor Fristablauf überlassen wird – auch durch Rücksendung der Sache widerrufen. Die Frist beginnt nach Erhalt dieser Belehrung in Textform,

- bei der Lieferung von Waren jedoch nicht vor Eingang der Ware beim Empfänger (bei der wiederkehrenden Lieferung gleichartiger Waren nicht vor Eingang der ersten Teillieferung) und auch nicht vor Erfüllung unserer Informationspflichten gemäß Artikel 246 § 2 in Verbindung mit § 1 Absatz 1 und 2 EGBG sowie unserer Pflichten gemäß § 312g Abs. 1 Satz 1 BGB in Verbindung mit Artikel 246 § 3 EGBGB,

- bei der Erbringung von Dienstleistungen jedoch nicht vor Vertragsschluss und auch nicht vor Erfüllung unserer Informationspflichten gemäß Artikel 246 § 2 in Verbindung mit § 1 und 2 EGBGB sowie unserer Pflichten gemäß § 312g Abs. 1 Satz 1 BGB in Verbindung mit Artikel 246 § 3 EGBGB.

Zur Wahrung der Widerrufsfrist genügt die rechtzeitige Absendung des Widerrufs oder der Sache.

Der Widerruf ist zu richten an:

Bei Dienstleistungen: Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, Frankreich
Bei Waren: Activision Blizzard France SAS, c/o Blizzard Entertainment SAS, TSA 60001, 78008 Versailles CEDEX, Frankreich
Der Widerruf durch Rücksendung der Ware ist zu richten an: Entertainment Distribution Company GmbH, Retourenstelle, Emil-Berliner-Str. 13, 30851 Langenhagen

Widerrufsfolgen
Im Falle eines wirksamen Widerrufs sind die beiderseits empfangenen Leistungen zurückzugewähren und ggf. gezogene Nutzungen (z.B. Zinsen) herauszugeben. Können Sie uns die empfangene Leistung sowie Nutzungen (z.B. Gebrauchsvorteile) nicht oder teilweise nicht oder nur im verschlechterten Zustand zurückgewähren bzw. herausgeben, müssen Sie uns insoweit Wertersatz leisten. Bei Dienstleistungen kann dies dazu führen, dass Sie die vertraglichen Zahlungsverpflichtungen für den Zeitraum bis zum Widerruf gleichwohl erfüllen müssen.

Bei der Lieferung von Waren gilt folgendes: Für die Verschlechterung der Sache und für gezogene Nutzungen müssen Sie Wertersatz nur leisten, soweit die Nutzungen oder die Verschlechterung auf einen Umgang mit der Sache zurückzuführen ist, der über die Prüfung der Eigenschaften und der Funktionsweise hinausgeht. Unter "Prüfung der Eigenschaften und der Funktionsweise" versteht man das Testen und Ausprobieren der jeweiligen Ware, wie es etwa im Ladengeschäft möglich und üblich ist. Paketversandfähige Sachen sind auf unsere Gefahr zurückzusenden.  Sie haben die regelmäßigen Kosten der Rücksendung zu tragen, wenn die gelieferte Ware der bestellten entspricht und wenn der Preis der zurückzusendenden Sache einen Betrag von 40 Euro nicht übersteigt oder wenn Sie bei einem höheren Preis der Sache zum Zeitpunkt des Widerrufs noch nicht die Gegenleistung oder eine vertraglich vereinbarte Teilzahlung erbracht haben. Andernfalls ist die Rücksendung für Sie kostenfrei. Nicht paketversandfähige Sachen werden bei Ihnen abgeholt. Verpflichtungen zur Erstattung von Zahlungen müssen innerhalb von 30 Tagen erfüllt werden. Die Frist beginnt für Sie mit der Absendung der Widerrufserklärung oder der Sache, für uns mit deren Empfang.

Besondere Hinweise
Bei einer Dienstleitung erlischt Ihr Widerrufsrecht vorzeitig, wenn der Vertrag von beiden Seiten auf Ihren ausdrücklichen Wunsch vollständig erfüllt ist, bevor Sie Ihr Widerrufsrecht ausgeübt haben.

Ende der Widerrufsbelehrung

Ausschluss des Widerrufsrechts
Bitte beachten Sie, dass das Widerrufsrecht nicht besteht

  • für Waren oder Inhalte, die auf Grund ihrer Beschaffenheit nicht für eine Rücksendung geeignet sind, sowie
  • für Audio- und Videoaufzeichnungen oder für Software (wie etwa PC- und Videospiele), sofern die gelieferten Datenträger von Ihnen entsiegelt worden sind.

2. Vereinbarung über Kostentragung bei Rücksendung
Sofern Sie von Ihrem Widerrufsrecht Gebrauch machen, haben Sie die regelmäßigen Kosten der Rücksendung zu tragen, wenn die gelieferte Ware der bestellten Ware entspricht und wenn der Preis der zurückzusendenden Sache einen Betrag von 40 Euro nicht übersteigt oder wenn Sie bei einem höheren Preis der Sache zum Zeitpunkt des Widerrufs noch nicht die Gegenleistung oder eine vertraglich vereinbarte Teilzahlung erbracht haben. Andernfalls ist die Rücksendung für Sie kostenfrei.